Croquis ?
Si je comprends bien tu veux aller en face, le mec circule en sens inverse et tourne à gauche. Tu traverses l'intersection et à ce moment là vous cartonnez. A l'approche de l'intersection tu avais fait un dépassement interdit via la file réservée aux conducteurs désireux de tourner à gauche.
Cette file est probablement assez proche de l'intersection, tu avais mis ton cligno ? Il était encore en fonction à ton arrivée sur l'intersection et cela aurait pu induire en erreur le mec sous stups ? Tu as franchi l'intersection en venant d ela file pour aller tout droit ou de la file pour tourner à gauche ?
L'assureur exclut sa garantie lorsque l'assuré sous stups ou alcool a un accident, responsable ou non. En dehors de la responsabilité civile obligatoire de par la loi, il y a déchéance pour toutes les garanties ( tous risques, garantie du conducteur, défense-recours )
La perte de la garantie défense et recours n'empêche cependant pas la partie adverse d'avoir recours à un avocat de son choix pour défendre ses intérêts et essayer de prouver qu'il n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident. Si sa responsabilité n'est pas engagée, il y a recours possible de la partie adverse à ton encontre en vertu de l'art 1382 du code civil.
Le désengagement de l'assureur envers son client ne lui donne en revanche pas le droit de ne pas t'indemniser du préjudice subi.
Même sous stup il faut démonter un lien de cause à effet entre l'usage de stups du conducteur et une faute de conduite commise par lui, qui serait à l'origine de l’accident. La Loi Badinter du 05 juillet 1985 précise que lorsque l'alcoolémie n'est pas à l'origine de l'accident elle ne peut plus être opposée au conducteur, il en est fait une extension jurisprudentielle à la conduite sous stups. A défaut de lien de causalité établi il sera fait une distinction entre la conduite sous stups qui relèvera du pénal et l'accident qui relèvera des assurances.
Conduire sous stups ou sous alcool n'est pas synonyme de présomption de culpabilité comme l'a encore affirmé l'Assemblée Plénière de la Cour de Cassation le 06 avril 2007 même si c'est souvent comme cela que les dossiers se terminent.
